Mentions Légales


Propriétaire et éditeur du site www.dessiner-autocad.com :

Sébastien NASLES,
Les Rollets 01140 ILLIAT
Tel : 06 27 85 89 05
Fax : 09 59 34 38 56
Email : support@dessiner-autocad.com

Signes distinctifs :

Le nom de domaine dessiner-autocad.com appartient à Sébastien NASLES.

Hébergement du site www.dessiner-autocad.com :

Le site http://www.dessiner-autocad.com/ est hébergé par Mavenhosting – 13714 BOUL. CURE-LABELLE – CP 1063 MIRABEL SUCC ST-JANVIER – SAINT-JANVIER – J7J 1A1 – Québec, Canada.

Statut administratif et facturation :

Sébastien NASLES exerce son activité sous le statut du portage salarial. Il est, à ce titre, adhérent de webportage NODALYS, qui assure la gestion administrative de son activité et dont les coordonnées suivent :

Webportage NODALYS, RCS Salon de Provence : 483 180 808, adresse de facturation : 203 Avenue Paul Julien – l’Escapade Bat E, 13100 Le Tholonet. Email : contact@webportage.com
. Téléphone : 04 42 12 44 44

Les factures seront en conséquence établies au nom de webportage. Pour plus d’informations cliquez sur webportage.

Important :

Les droits de propriété intellectuelle afférent au site http://www.dessiner-autocad.com/ appartiennent à Sébastien NASLES.

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site, sans l’autorisation de Sébastien NASLES est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le code de la propriété intellectuelle et/ou le code civil.

Déclaration d’activité formation enregistrée sous le numéro 93.13.14493.13 auprès du préfet de la région PACA.